Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSS.MED
ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT

Numéro de dépôt :
3277520
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/03/2014
ROUSS.MED de ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT

Présentation de la marque ROUSS.MED

Déposée le 4 mars 2004 par la société ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROUSS.MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT domicilié(e) 325, AVENUE DE MILAN,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 015 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILLON MEDITERRANEE MONSIEUR DANIEL GOMEZ TARIN domicilié(e) 325, AVENUE DE MILAN,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque ROUSS.MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSS.MED est expirée depuis le 4 mars 2014.

ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSILLON MEDITERRANEE


ROUSSILLON MEDITERRANEE SYNDICAT - 325, AVENUE DE MILAN,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 415015403


ROUSSILLON MEDITERRANEE MONSIEUR DANIEL GOMEZ TARIN - 325, AVENUE DE MILAN,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Fruits et légumes frais.